Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique Éditeur Bretagne Développement Innovation Pôle marque Bretagne 1, route de Fougères 35 510 Cesson-Sévigné +33 (0)2 99 84 78 80 Mail : contact@marque-bretagne.fr Responsable de la publication : Aurélie Basse Hébergeur Orkis 610, rue Georges Claude Pôle d'activité d'AIX LES MILLES 13 852 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 +33 (0)4 42 39 33 70 Loi informatique et liberté Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au : Bretagne Développement Innovation Pôle marque Bretagne 1, route de Fougères 35 510 Cesson-Sévigné +33 (0)2 99 84 78 80 Copyright et Propriété intellectuelle : L'ensemble des éléments figurant sur notre site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. |